[Programme]

Le droit d’auteur et le droit voisin à l’ ère du nuage informatique
(Langue de travail : français, anglais, espagnol et japonais : traduction simultanée)

Mardi 16 octobre
9:30 -
Inscription des membres du Comité exécutif (devant la salle Minori-no-ma)

9:30 - 15:00
Comité exécutif (salle Minori-no-ma)

12:00 - Inscription des participants (devant la salle Minori -no-ma)
Déjeuner des membres du Comité exécutif (salle Hoüoü-no-ma)

16:00 - 19:00
Cocktail de bienvenue au Ryûkyô-in, un jardin traditionnel japonais

*  Nous vous prions, chers membres, de vous inscrire au Congrès à notre accueil à Westin Miyako Hôtel Kyoto avant d’assister au Cocktail de bienvenue le 16 octobre. Veuillez porter votre badge nominatif distribué lors de l’inscription. Le jardin Ryûkyô-in se situe à dix minutes à pied de l’Hôtel. Notre personnel vous guidera.
*  Nous vous prions d’éviter de prendre un taxi car cela risquerait de causer un embouteillage des ruelles jolies et calmes autour de Ryûkyô-in.
*  Le 16 octobre, vous pourrez vous inscrire au Congrès à l’accueil jusqu’ à 19h. Même si vous ne pourrez pas arriver avant 16h, n’hesitez pas y passer et notre guide vous conduira à Ryûkyô-in.

Mercredi 17 octobre (salle Yamashiro-no-ma)
9:00 - 9:30
Séance d’ouverture
Allocution d’ouverture du président de l’ALAI, Victor NABHAN
Allocution de bienvenue du président de l’ALAI Japon, Hiroshi SAITÔ
Allocution du chef de l’Agence des Affaires Culturelles du Japon, M. Séi-ichi KONDÔ
Allocution du délégué de l’OMPI

9:30 - 10:00
Conférence spéciale du Dr. Zentaro KITAGAWA (professeur émérite de l’Université de Kyoto)
“Information, technologie et droit des affaires au service de l’informatique en nuage”

10:05 - 10:25
Musique Duo pour violon et piano
Sonate pour piano et violon opus 23, de Ludwig van BEETHOVEN
I. Presto
II. Andante scherzoso, più Allegretto
III. Allegro molto
George SPERA (piano) et Silke von LEWINSKI (violon)

10:30 – 10:50 Pause-café

10:50 - 13:00
1^ère séance
“Les développements des plateformes nouvelles”
Pour commencer, nous voudrions aborder les développements récents et variés des nouvelles technologies et services concernant le “nuage”, et en particulier le défi posé par les médias sociaux comme “facebook” au niveau de la diffusion des oeuvres etc.
Les quatre premiers intervenants démontreront et éclaireront les aspects technologique des nouvelles plateformes.
Ensuite, le Professeur SIRINELLI fera une synthèse juridique des questions posées par ces technologies nouvelles.
A la suite de cette synthèse, nous voudrions discuter des problèmes juridiques dans l’environnement du “nuage” récent.

Président : Jan ROSÉN (Université de Stockholm)
1.1 Nuage informatique : Sylvie FORBIN (Vivendi)
1.2 Moteurs de recherche : Antoon QUAEDVLIEG (Université de Nijmegen)
1.3 Filtration : Naoya BESSHO (Yahoo! Japan)
1.4 Médias sociaux : Ole-Andreas ROGNSTAD (Université d’Oslo)
1.5 Synthèse juridique des questions provenant de la technologie “nuage”
Intervenant : Pierre SIRINELLI (Université de Paris)

Débat

13:00 – 14:20 Déjeuner (salle Aoï-dén)

14:20 – 16:00
2^ème séance Les traités de l’OMPI de 1996 dits « traités de l’internet » peuvent-ils jouer un rôle important face aux problème juridiques provenant du business cloud ? (1ère partie)
(2ème et 3ème séances)
A la lumière de problèmes juridiques abordés dans la séance précedante, nous voudrions examiner si les Traités de l’OMPI de 1996 fournissent un cadre juridique qui correspond à des developpements récents de technologie et de commerce.
Notamment, nous voudrions réexaminer ou réévaluer le rôle du droit de la mise à la disposition, des mesures techniques, et de l’information électronique relative au régime des droits par référence au stockage et à la recherche tous les deux effectué dans le “nuage”.
Cette séance commencera par un compte rendu général du Dr. FISCOR qui a contribué à l’adoption de ces Traités. Ensuite, les panelistes discuteront du rôle des Traités.

Président : Frank GOTZEN (Katholieke Universiteit Leuven)
Rapport général : Mihaly FISCOR (Hungarian Copyright Society)
2.1 Le droit de la mise à la disposition du public dans le contexte de stockage “nuage” et de recherche “nuage”
Intervenants : Estelle DERCLAYE (Université de Nottingham), Jacqueline SEIGNETTE (Höcker Advocaten), Tatsuhiro UENO (Université Rikkyo)

Débat

16:00 – 16:15 Pause-café

16:15 – 17:35
3^ème séance
Les traités de l’OMPI de 1996 dits « traités de l’internet » peuvent-ils jouer un rôle important face aux problème juridiques provenant du business cloud ? (2è me partie)
Présidente : Ysolde GENDREAU (Université de Monréal)
3.1 Les mesures techniques de protection et l’information électronique relative au régime des droit dans l’environnement “nuage”
Intervenants : Séverine DUSOLLIER (Université de Namur), Jules SIGALL (Microsoft), Takashi YAMAMOTO (Cabinet d’avocats InfoTech)

Débat

Jeudi 18 octobre (salle Yamashiro-no-ma)
9:00 - 11:05
4^ème séance
Les nouveaux business modèles destinés à protéger efficacement le droit d’auteur et les droits voisins à l’ ère du “nuage” --- Le rôle de la gestion électronique des droits pour les nouveaux modèles d’entreprise
Nous voudrions discuter ici de quelques nouveaux modèles d’entreprise et de la protection efficace du droit d’auteur et du droit voisin dans le “nuage”.
A la suite de la discussion générale sur le rôle de la gestion électronique du droit dans ces nouveaux modèles de “nuage”, nous verrons quelques cas particuliers concernant les oeuvres de la musique, de la littérature et de la photographie ainsi que de la performance.

Président : Paolo MARZANO (Cabinet d’avocats Legance)
4.1 Œuvres musicales : Satoshi WATANABE (Japanese Society of Rights of Authors, Composers and Publishers, JASRAC)
4.2 Œuvres littéraires : Jesse FEDER (Business Software Alliance, BSA)
4.3 Œuvres photographiques : Takahito IIDA (Dentsu)
4.4 Œuvres audiovisuelles : Eric SCHWARTZ (Cabinet d’avocats Mitchell Silberberg & Knupp)
4.5 Prestations : Tsuneo ASAHARA (Performers’ Rights Entrustment, PRE)
4.6 Phonogrammes

Débat

11:05 – 11:20 Pause-café

11:20 - 13:00
5^ème séance
Les business modèles hors de la propriété littéraire et artistique dans le “nuage”
Ici nous aborderons la possiblité d’utilisateurs stockant leurs propres copies dans le “nuage” et ainsi des modèles d’entreprise hors de la propriété littéraire et artistique (Google, Cablevision, Rapidshare). Nous aurons un vif débat sur ce point.

Président : Thomas DREIER (Institut de technologie de Karlsruhe, KIT)
Intervenants : Jean MARTIN (Cabinet d’avocats Jean Martin), Shira PERLMUTTER (U.S. Patent and Trademark Office), Martin SENFTLEBEN (Université d’Amsterdam)

Débat

13:00 – 14:20 Déjeuner (salle Aoï-dén)

14:20 – 15:55
6^ème séance
Le guichet unique de licence en ligne dans l’environnement “nuage” (1ère partie) ---
Une perspective contractuelle confrontée à la multiplicité des droits et des pays concernés (reproduction, distribution, communication au public, adaptation ; licence multi-territoriale)
Nous voudrions ici discuter d’un système modèle possible pour une exploitation et une protection efficace dans le “nuage”. Nous discuterons de modèles futurs de systèmes comme le guichet unique sans frontières de licence en ligne de divers droits, du point de vue contractuel.

Président : Graciela MELO SARMIENTO (Centro Colombiano del Derecho de Autor, CECOLDA)
Intervenants : Silke von LEWINSKI (Institut Max Planck), Maria MARTIN-PRAT (Comission européenne), Daniel GERVAIS (Law school à l’Université de Vanderbilt)

15:55 – 16 :10 Pause-café

16:10 – 17:50
7^ème séance
Le guichet unique de licence en ligne dans l’environnement “nuage”(2è me partie) --- Une perspective litigieuse confrontée à la multiplicité des droits et des pays concernés ; questions de droit international privé
Dans cette dernière séance, nous discuterons de modèles futurs de systèmes comme le guichet unique sans frontières de licence en ligne, du point de vue litigieux. Nous aurons un vif débat sur ces questions de droit international privé.

Président : Paul TORREMANS (Université de Nottingham)
Intervenants : Jane GINSBURG (Colombia University), Toshiyuki KONO (Université de Kyûshû), Anette KUR (Institut Max Planck)

Débat

17 :50 – 18:10
Séance de clôture
Assemblée Générale de l’ALAI en 2012

19:15
Dîner de clôture (salle Mizuho-no-ma)
* Tenue correcte exigée.